Sujets: Conditions pour les ambassadeurs à l'étranger; Garde adoptée à l'unanimité; Impression du projet; Maréchal du Sejm; Montants financiers autorisés pour la Garde; Opposition des députés; Projet de Garde; Projet de Politique; Serment de fidélité au Roi et à la République; Sujets: Affaires frontalières et problèmes fonciers; Garde nationale et sommes pour les dépenses extraordinaires; Présence de troupes russes en Courlande et questions diplomatiques liées; Projet de Police; Projet de prévention de l'extravagance financière de l'État.; Rapport des Députés étrangers et dépenses diplomatiques; Retour des archives de l'étranger; Serment pour les ambassadeurs étrangers; Sujets: affectation de fonds pour les dépenses imprévues; besoins de la diplomatie et salaires diplomatiques; Constitution du 3 mai; fonds pour les besoins des affaires étrangères; gestion du trésor public; gratifications pour les fonctionnaires; projet de Police; répartition des Maréchaux et Trésoriers; stratification et limitation des dépenses; vote sur les projets parlementaires; Sujets: Composition de la garde; Conseil royal; Décisions royales; Garde des droits; Maréchal du Sejm; Ministre des Affaires étrangères; Obligations des ministres; Organisation de la garde; Responsabilité des ministres; Secrétaires de la garde; Sujets: Bien et dignité de la patrie; Constitution gouvernementale; Envoyés étrangers; Fidélité au roi; Fidélité et honnêteté dans le service; Ordres de la supériorité; République des Deux Nations; Secret diplomatique; Serment; Sujets: Antoine Jab³onowski; Constitution du 3 mai; Dantzig (Gdañsk); Députation des intérêts étrangers; École diplomatique; Fonds des intérêts étrangers; Intérêts étrangers; Stanis³aw Auguste Poniatowski; Stanis³aw Ma³achowski; Stanis³aw So³tyk; Tadeusz Matuszewicz; Sujets: Budget de la République des Deux Nations; Confédération.; Contrôle des dépenses publiques; Droit fiscal; Finances publiques; Fonds pour les affaires étrangères; Rapport financier; Réserve pour les besoins imprévus; Roi; Sejm (Parlement); Sujets: Audience pour les délégués de Courlande et de Semigalie; Commission de police; Constitution du 3 mai; Maréchal du Sejm; Maréchaux et Sous-trésoriers; Organisation administrative; Police; Projet de police.; Réforme des corporations; Séances du Sejm; Serment des ministres; Sujets: Délégation pour les affaires étrangères; Députés de la République; Expression de gratitude; Gratification pour service gratuit; Inscription au registre des lois; Prince Antoine Jab³onowski; Quitus de réclamation; Rapport des activités; Reconnaissance des puissances étrangères; Sécurité et intégrité de l'État; Sujets: Création de la magistrature de police; Débats sur la gestion des starosties; Délégation pour l'organisation des starosties; Examen du projet député de Stanis³aw Wojczyñski.; Maréchal de la Diète Stanis³aw Ma³achowski; Plaintes contre les Commissions Fiscales; Projet d'abolition de l'Ordre de Malte; Projet de loi somptuaire; Projet de vente des starosties; Récompenses et salaires des secrétaires; Revenus et dépenses fiscales; Serments des Juges Parlementaires; Travaux sur les questions fiscales; Sujets: Commission du Trésor de la Couronne; Commission du Trésor de Lituanie; concentration sur des questions financières et économiques; débat sur le fief et ses transformations; décisions relatives aux sommes des starosties; Grand Sejm; Maréchal de la Diète Stanis³aw Ma³achowski; opposition à la proposition; propositions pour la gestion des biens publics; Roi Stanis³aw August Poniatowski; Aucune délibérationSujets: arriérés trimestriels; assignations; chancellerie; commission de police; confédération des deux nations; conseil; députation correctrice; livres terriens; mandat; maréchal; numéro de séance parlementaire; subalternes; Sujets: Prolongation de la date limite; Rédaction du livre foncier; Séminaires de députés; Travaux en commission; Voïvodies, terres et districts; Sujets: Commission du Trésor du Grand-Duché de Lituanie; députation du trésor lituanien; montant de 19 724 zlotys polonais; paiement des arriérés; pension de Christian Wilhelm Fricze; reliquats du Grand-Duché de Lituanie; subalternes du Conseil Permanent; Sujets: commissaires du trésor; état des recettes et des dépenses; fonctionnaires d'État; gestion des dépenses publiques; Nomination de la députation; organisation des starosties; projets de financement pour les besoins du trésor public; provinces de Petite Pologne, Grande Pologne et Grand-Duché de Lituanie; trésors des deux nations; Sujets: approbation; changement de forme de propriété; Commission du Trésor du Grand-Duché de Lituanie; confirmation; hérédité; £opatyn; perpétuité; Sujets: 100 mille zlotys polonais; ambassade à la cour d'Angleterre; Confirmation de la somme; consentement des États; mérites; rente viagère pour les descendants; sénateur; starostie de Krasnosielskie; Tadeusz Burzyñski; voïvodie de Minsk; Sujets: Décisions du Sejm; Décrets finaux des tribunaux; Législation du Sejm; Sécurisation de sommes d'argent; Sejm (parlement); Starostie de Bystrzyckie; Sujets: Constitutions comme droit législatif; Dette publique et privée; Fabriques, Banque Nationale et soutien industriel; Fiefs lituaniens et gestion des biens fonciers; Gestion des biens post-jésuitiques; Invalides de guerre et leurs droits; Litiges juridiques et décisions judiciaires; Sessions du Sejm et procédures parlementaires; Starosties, commissions et investissements; Taxes et finances publiques; Sujets: Absence du roi; Accord pour la suspension de la session; Demande de suspension de la session; Expédition des plaintes; Faible nombre de députés; Jour du courrier; Nécessité de la session du jour; Plaintes des citoyens; Projet de Tadeusz Korsak; Projet du duché de Sapieha; Suspension de la session par le maréchal du Sejm; Sujets: biens de Byszew avec appartenances; Commission du Trésor de la Couronne; Déclaration; héritage; intérêts des seigneurs O¿arowski; prétentions; réglementations juridiques; restitution des biens; transactions; tribunal de la Couronne de Lublin; Sujets: Commission du Trésor de la Couronne; les affaires d'action; recommandation; rivière Narew; ville de Serock; Sujets: acte d'union; biens fonciers; constitutions de 1661 et 1677; constitutions du sejm; fief; Grand-Duché de Lituanie; hérédité des biens; statut lituanien; Sujets: biens de Ka¼mierzowska S³oboda, Ku¼micze, Pokalicze; constitution de 1775; cours seigneuriales du Grand-Duché de Lituanie; district de Rzeczyca; féodalité; instigateurs nés du Grand-Duché de Lituanie; juge terrien; Micha³ Pruszanowski; Renvoi à l'Assessorat du Grand-Duché de Lituanie; Sujets: Commission du Trésor de la Couronne; Pawe³ Popiel; Renvoi de l'affaire d'un noble; résolution des affaires; sénateur castellan de Sandomierz; Stroñski; Sujets: Commission du Trésor de la Couronne; dépôt de quittances; paiement des dettes; taxe proverbiale; ville de Skaryszew; Sujets: Commission du Trésor; Commission du Trésor du Grand-Duché de Lituanie; Fonctionnaires du Trésor; Instigateurs; Liquidation; Obligations officielles; Sessions judiciaires; Sommes des constitutions; Starosties et terres royales; Trésor public; Sujets: Allégement fiscal; Conditions de la commission du trésor pour la ville de Leszno; Dépossession des habitants de leurs propriétés et logements; Droit des habitants au refuge et à l'exercice d'artisanat.; Éviter l'émigration des fabricants; Incendie de la ville de Bojanowo; Soutien aux fabricants et habitants; Sujets: Commission de l’Éducation; Commission de Police; délégation des villes des duchés de Courlande et de Sémigalie; élection des Plénipotentiaires; maréchal Stanis³aw Ma³achowski; organisation interne des Villes; projet de Police; restauration de l'Ordre Jésuite; Roi Stanis³aw Auguste Poniatowski; sécurité du Roi; session du Sejm; Sujets: Candidature de députés aux postes de magistrature; Compétences du pouvoir exécutif; Dépôt de protestations et propositions; Droits et devoirs de la Commission de Police; Prévention des abus des députés; Problématique de l'Union et son respect; Projet de Police; Sécurité aux côtés du Roi; Unité du pouvoir législatif et exécutif; Sujets: Délégation pour les affaires de Courlande; Injustices et remèdes; Plaintes et violations des droits; Projet de loi; Villes du Duché de Courlande et Semigallia; Sujets: affaires entre bourgeois et nobles; alternat pour la Province de Lituanie; conception d'une fabrique d'armes; dépenses du Tribunal criminel; juridiction du Maréchal; loi neminem captivabimus; maintien de la sécurité auprès de Sa Majesté Royale; obligations du Maréchal; Projet de Police; sécurité des Seigneurs et oppression des bourgeois; Sujets: Comparaison de la Pologne avec d'autres puissances; Droits et libertés des citoyens; Indigénat pour les étrangers; Justice pour la noblesse du district d'Owruck; Mise en place de commissions judiciaires; Politique de défense et tribunaux des assessors; Politique et procédure au temple du Droit; Procédures parlementaires et résolutions; Projet de loi concernant les gleyts et droits urbains.; Villes héréditaires et leur juridiction; Violence et domination de la noblesse; Sujets: armée; armes et munitions; Codex Civilis et Criminalis; commissaires; Commission du Trésor; offices municipaux; projet d'organisation des villes; réforme judiciaire; serment des officiers; session parlementaire; usines et production d'équipements militaires; Sujets: citoyens du district d'Ovroutch; Commission du Trésor de la Couronne; complément de justice; constitution de 1776; juridiction; procédure judiciaire; résolution des conflits; séances à Jytomyr; staroste d'Ovroutch; voïvodie de Kiev; Sujets: Biens fonciers; Bourgeois; Cour d'assesseurs; Diète de quatre ans; Invalidité des lois; Privilèges des marchands; Sceaux des deux nations; Villes; Volonté des héritiers; Sujets: acte législatif; assesseurs; candidature aux commissions gouvernementales; Exclusion des députés; Grand Sejm; principe d'incompatibilité des mandats; Roi Stanislas Auguste Poniatowski; Sujets: citoyens des États; diplôme de noblesse; fidélité; indigénat; Laurent Engeström; loi de 1775; noblesse; privilèges nobiliaires; serment de fidélité à la République; titre „Avertissement concernant les indigénats”; Sujets: Commission du Trésor; Constitution de la Couronne; Financement de l'armée; Fonds publics; Limitation de la durée du parlement; Nomination des juges; Réforme judiciaire; Réglementation des villes de la République; Séance de 1791; Sujets: autorités judiciaires; déclaration; juridiction des châteaux; justice; Kiev; offices de staroste; projets fiscaux; Prot Potocki; séances du Sejm; tribunal de la terre première instance; Sujets: Commission de Police; Composition de la Commission; Élection et Mandat des Commissaires; Éligibilité; Exigences et Qualifications des Commissaires; Fonctionnement et Devoirs de la Commission; Juridiction et Pouvoir Judiciaire de la Commission; Mesures de Sécurité Publique; Pouvoir Extraordinaire à Varsovie; Président et Présidence de la Commission; Procédures de Fonctionnement; Rapport au Parlement; Rémunération et Pension des Commissaires; Secrétaire de la Commission; Serment du Commissaire; Sujets: congrès; diètes; élection des juges; établissement temporaire de fonctions; exécution des obligations judiciaires; justice pour les provinces couronnées; officiaux des juges; suppléants des juges; vacances dans les tribunaux terrestres; Sujets: armée; assignats; campements; commission militaire; état de sécurité nationale; financement de l'armée; perfectionnement de l'art militaire; responsabilité financière; sécurité de la République des Deux Nations; trésor public; Sujets: bail; bail des forges; Commission du Trésor de la Couronne; conditions; contrat; évêché de Cracovie; fabrique de faux; monopole; protection; Sujets: Abrogation des juridictions des villes particulières; Actes du tribunal sous le statut de Casimir le Grand; Archives municipales de Cracovie; Déclaration; Juridictions de Cracovie; Juridictions de Starostie et de Wojtostwo; Juridictions des petites villes; Publication de l'acte; Sujets: Acte législatif; Assesseurs; Déclaration; Diète plénipotentiaire; Divisions d'appel; Grand-Duché de Lituanie; Prérogatives des villes; Provinces de Grande-Pologne; Sessions provinciales; Tribunaux fonciers; Ville de Sandomierz; Sujets: Administration des biens de l’évêché de Cracovie; Commission du Trésor; Fabrication d'armes, de sabres et de faux; Maréchal de la confédération Pologne-Ukraine; Projet de tribunal commun entre les citoyens Lituaniens et de Courlande; Registre des candidats aux commissaires de la Commission de la Police; Sujets: administrations municipales; Commission de Police; Commission du Trésor; Cour d'appel; Députation Constitutionnelle; église paroissiale de Bychowski; élection des commissaires; fonds pour l'église; gestion des villes; limite de session; maréchal du Sejm; Mémorandum de la ville de Sandomierz; projet de loi; projet de loi sur les administrations municipales; registre fiscal; session du Sejm; statut d'appel de Sandomierz; Universelles pour Villes et Petites Villes; Sujets: Agriculture et économie; Annonce des résultats des élections; Débats sur la limite de mandat du Sejm; Élection des Commissaires de Police; Futur constitutionnel; Projet d'élaboration d'un nouveau code juridique; Propositions de modifications législatives; Remerciements individuels; Serment des membres élus; Taxes et finances publiques; Aucune délibérationSujets: chambellan du roi; Élection des commissaires à la commission de police; état chevaleresque; personnes élues comme commissaires; provinces : Petite-Pologne, Grand-Duché de Lituanie, Grande-Pologne; scribes du trésor et du tribunal; Sénat; sénateurs castellans; staroste de Nurski; Sujets: Code de Stanis³aw Auguste.; Compléter les lacunes législatives; Désignation de la députation pour rédiger le Code civil et pénal; Élaboration du projet de code; Justice naturelle; Loi de la République; Normes nationales et étrangères; Prix pour le meilleur projet; Procédures civiles et pénales; Sessions provinciales; Statut de £aski et du Grand-Duché de Lituanie; Sujets: Code civil et pénal; Code de Stanislas Auguste; Concours pour le projet de code; Constitution; Délégation pour la rédaction du Code civil et pénal; Grand-Duché de Lituanie; Justice naturelle; Lois nationales et étrangères; Prix pour le meilleur projet; Session provinciale; Statut du Grand-Duché de Lituanie; Sujets: acte législatif; artillerie; chevalerie; donation; Duché de Courlande et de Sémigalie; livre de loi; remerciement; roi; Sujets: aide aux nobles pauvres; Approbation du fonds d'église; Chanoines Réguliers de la Congrégation de Cracovie; devoirs pastoraux.; église paroissiale d'Ozieryany; entretien de l'école paroissiale; érection d'une église pour le rite Russe-Uni; ligne de cordon russe; paroisse de Bychow; Sujets: Assemblées de la population urbaine; Compétence du tribunal municipal; Composition de la population urbaine; Décisions municipales; Droits et devoirs des citadins; Élections municipales et de district; Fonctions municipales et de district; Obligations du magistrat; Organisation interne des villes; Sujets: Commission de police; Districts urbains; Droits de localisation; Élections municipales; Exécution du droit concernant les villes; Juridictions urbaines; Privilèges de rénovation; Revenus royaux; Universal et lettres royales; Villes royales libres de la République; Sujets: convocation du Sejm en cas de besoin; députations du Sejm; limite du Sejm; projets de loi; repos pour les forces du Sejm; respect de l'ordre; sessions du Sejm; travaux préparatoires des députations; universaux royaux; | 