Sujets: Débats sur les décisions du Trésor de la Couronne; Droits municipaux et leur adoption; Économie et gestion du Trésor national; Examen des avis de la Commission des finances; Interventions du roi Stanislas Auguste Poniatowski; La Grande Diète (Sejm) et les débats parlementaires; Organisation et fonctionnement des semaines de travail du Sejm; Principes de la législation pour les bourgeois et la noblesse; Questions financières et sommes allouées aux sénateurs; Votes et décisions du Sejm; Sujets: Constitution du 3 mai; débats parlementaires; droits civiques et libertés; élection du roi; forces armées et défense du pays; influence des puissances étrangères; menaces de partages; projet de loi gouvernementale; relations avec l'Église; serment du roi sur la constitution; souveraineté et réformes de la République des Deux Nations; succession royale; unité nationale; Sujets: Accord des sénateurs et députés sur la constitution; Célébrations nationales et patronages; Défense et besoin d'armement de l'armée; Discours du Roi Stanis³aw Auguste Poniatowski; Maréchal de la Diète Stanis³aw Ma³achowski; Remerciements et hommages au roi; Sénat et formation du droit; Serment sur la Constitution et processus de signature; Travaux d'amélioration de la forme du gouvernement; Travaux de la Députation Constitutionnelle; Sujets: Constitution; Diète (Sejm) et pouvoir législatif; Éducation des enfants royaux; Force armée nationale; Gouvernement et pouvoirs publics; Noblesse et propriétaires terriens; Paysans et fermiers; Pouvoir judiciaire; Régence; Religion dominante; Roi et pouvoir exécutif; Villes et bourgeois; Sujets: Abrogation des lois antérieures; Célébrations de remerciement; Constitution; Devoirs du pouvoir exécutif; Éducation chrétienne du clergé; Jour de saint Stanislas; Sanctions pour opposition à la constitution; Sécurisation de la constitution; Serment de fidélité à la constitution; Tribunal de la Diète; Sujets: 100 mille zlotys polonais; Abolition de la somme; annulation; Commission du Trésor de la Couronne; constitution de 1775; Kazimierz Wykowski; sénateur castellan; starostie de Niechworowski; Aucune délibérationSujets: approvisionnement des arsenaux; armement étranger; armement national; arsenaux de la République; besoins de défense de la République; Commissions militaire et du trésor; coopération des commissions; équipement de l'armée; fonds pour l'armée; préférence pour la production nationale; Sujets: Amélioration de l'armée; Commission militaire; Décisions des états; État militaire; État-major militaire; Formation militaire; Généraux; Officiers; Projet de réforme militaire; Sujets: Constitution du 3 mai; défense de la souveraineté et de l'indépendance de la République des Deux Nations (Commonwealth de Pologne-Lituanie); détails concernant l'organisation du Sejm; formation du gouvernement et sélection des ministres; influence des cours étrangères sur la politique intérieure; propositions d'amendements constitutionnels; recommandations de la Députation de Courlande et de Semigalie; réflexions et observations des députés concernant la nouvelle Constitution; réformes institutionnelles; Sujets: Affaires militaires et défensives; Amendements aux lois et à la constitution; Armée et obligations des officiers; Constitution du 3 mai; Débats sur les uniformes militaires; Discours des députés; Éducation et formation de la jeunesse.; Fonds pour l'envoi d'officiers à l'étranger pour l'apprentissage; Milices urbaines et inspections provinciales (Popisy Wojewódzkie); Projet sur les assemblées locales (sejmiks); Trésor d'État et son renforcement; Sujets: Constitution du 3 mai; Députation Constitutionnelle; Loi sur les diétines; Maréchal du Sejm; Nominations sénatoriales; Projet du Sejm; Réformes constitutionnelles; Résidence du Roi; Sanction des lois; Scrutin secret; Vacances des postes; Sujets: calcul des dépenses militaires; commission militaire; corps d'artillerie et d'ingénieurs; fonds pour l'éducation militaire; journaux d'observation des officiers; ministres à l'étranger; préparation des officiers aux connaissances militaires; professeurs des corps correspondants; revues et campagnes à l'étranger; salaires des officiers; Sujets: Commission militaire; Liquidation des obligations militaires; Maréchaux de la diète et de la confédération; Militaires en temps de paix; Obligations parlementaires; Serment militaire et obéissance; Subordination militaire; Supériorité militaire; Sujets: Accord des États confédérés; Approbation des États; Date limite d'achèvement des activités; Duchés de Courlande et de Sémigalie; Examen des plaintes; Extension du délai de la députation; Travaux non terminés de la députation; Sujets: affaires intérieures de Lituanie; arrestation de Dru¿bi³owski; commission éducative; constitution du 3 mai; débat parlementaire; démission de Jacek Ma³achowski; grand Sejm; liberté de parole; maréchal Stanis³aw Ma³achowski; nominations ministérielles; réforme du gouvernement; séjours provinciaux; travaux constitutionnels; Sujets: Agriculture et droit agraire; Constitution du 3 mai; Défense de la constitution et appel à l'unanimité; Députation constitutionnelle - élargissement de la composition; Discours des députés et hommage au roi; Droit de préemption sur le village de Czy¿ewo; Durée des sessions du Sejm; Questions de succession royale; Réformes du Sejm et droit constitutionnel; Statut des villes et des bourgeois; Sujets: Commission militaire; Commissions du Trésor; Constitution du 3 mai; Délégation des intérêts étrangers; marshal du Sejm; milice de cour; nomination des ministres; participation des troupes prussiennes; pensions étrangères; projet de juges du Sejm; Roi de Prusse et attitude vis-à-vis de la Constitution; Sejm constitutionnel; Aucune délibérationSujets: constitution; délégués; députation constitutionnelle; diète (sejm); Grand-Duché de Lituanie; Grande-Pologne (Wielkopolska); Petite-Pologne (Ma³opolska); provinces; sénateurs; serment; Sujets: abrogation d'une clause constitutionnelle; constitution de 1775; copropriétaires; Czy¿ew; Dame Wodziñska; foires et marchés; privilèges urbains; sous-échanson de Liwa; terre de Nursk; voïvodie de Mazovie; Sujets: Bien public; Confiance; Constitution; Diète (Sejm); Général d'artillerie; Maréchal de la confédération lituanienne; Obligations de maréchal; Prince Kazimierz Sapieha; Roi; Service de garde; Sujets: Délégation au congrès; Droit public et devoirs nobles des citoyens; Maréchal du Sejm Stanis³aw Ma³achowski; Offices de sumage; Problèmes du Duché de Courlande; Projet de commission et nominations; Questions économiques et fiscales; Réglementation des dettes publiques et privées; Roi Stanis³aw August Poniatowski; Séance du Sejm; Vice-ministres des Affaires intérieures; Sujets: affaires du trésor; Commission du Trésor; confédération; dépenses de Goni±czyn/Golêcin; Diète (Sejm) de Pologne-Lituanie; Maréchal Stanis³aw Ma³achowski; ministère de l'intérieur de la Pologne-Ukraine; sommes d'argent attribuées par la Diète; Starostie de Stawiszyn; travaux législatifs; village de Sobotki; Sujets: Commission du Trésor; Cour royale; Délibérations de la Diète; Domaines d'Izavolice; Droits héréditaires; Maréchal de la Diète; Propriété foncière; Responsabilité financière; Starostats; Tribunaux de la Diète; Sujets: Accord des états; Commission du Trésor de la Couronne; Commission militaire des Deux Nations; Congrégation des Grecs-orthodoxes; Décision de l'assemblée (Sejm); Dépenses pour la congrégation; Nomination des commissaires de la République; Origine et fonctions des commissaires; Représentants de la Couronne et de la Lituanie; Roi de Pologne; Sujets: Attribution d'une somme d'argent; Constitution de l'année 1775; garantie financière; Monsieur Franciszek Jerzmanowski; Office de Theodore Cha³tyñski; Porte-étendard d'Inow³ódz; Provision; village de Sobotka; voïvodie de £êczyca; Sujets: 30.000 zlotys polonais; assurance d'une somme d'argent; biens de Goni±dzyn ou Go³êcin; Monsieur Franciszek Miaskowski; obligation de la constitution de 1736; sénateur castellan de Gniezno; Sujets: 350 mille zlotys polonais; constitution de 1673; foi publique; loi du Sejm de 1775; ministre de l'Intérieur de Pologne-Ukraine; Monsieur Micha³ Mniszech; paiement de la commission; Roi; sécurisation d'une somme d'argent; starostie de Lublin; Sujets: Annulation d'une somme d'argent; Avis de la commission; Commission du Trésor de la Couronne; £uby; Major de l'armée; Sejm (Parlement); Starostie de Stawiszyn; Sujets: Auguste Su³kowski; Commission du Trésor; Diète de quatre ans; Les Ordinations; Lois de la Diète; Maréchal de la Diète Stanis³aw Ma³achowski; Ordination des Princes Su³kowski; Parcs d'Ordination; Problème de la dépossession des paysans; Problème Juif; Sujets: assurance d'une somme d'argent; bonification; consentement des états; documents brûlés; Nous Roi; provision; serment devant la Commission du Trésor de la Couronne; sous-chambellan de la terre de Ro¿añsk; starostie d'Ostrovo; trésor de la République; Sujets: Abrogation de la constitution de 1775; Acte publié; Starosté d'Odolanowski; Sujets: Commission du Trésor de la Couronne; décisions de justice; état de possession; nature de la possession immobilière; propriété des biens de Szawulichy; questions juridiques liées à l'héritage; reconnaissance judiciaire; révision par les tribunaux des assesseurs de la couronne; sejm; Sujets: Articles et réglementations constitutionnels de 1783; Biens de l'ordination Su³kowski; Droit d'achat; Fonds d'éducation de la jeunesse noble; Prince Antoni Su³kowski; Remboursement des dettes; Sénateur Voïvode de Kalisz; Vente de propriété; Sujets: Apport d'opinions; Décision du Sejm; États participant au Sejm; Législation; Privilèges royaux; Recommandation à la Commission du Trésor de la Couronne; Roi; Starostats; Sujets: Affaires assessoriales; Commission du Trésor de la Couronne; instigateurs de la couronne; officiers du trésor; tribunaux de la couronne; village de Szanderówka; Sujets: biens héréditaires et féodaux; cour royale; inspection des biens; officiers du trésor; paiements des biens royaux; plaintes des sujets; Recommandation à la Commission du Trésor de la Couronne; types de féodalité; Sujets: Abrogation de la somme attribuée à la prévôté de Kol; Castellan de Poznañ Rafa³ Gurowski; Commission du Trésor de la Couronne; Consentement des états; Constitution de 1775; Sujets: Commission militaire; Commissions civiles et militaires; Députation constitutionnelle; Droits et libertés civiques; Garde nationale; Justice et droit de grâce; Postes et fonctions publiques; Projet de Sejm constitutionnel; Réformes du Grand Sejm; Roi Stanislas Auguste Poniatowski; Tribunaux; Tribunaux civils et domaniaux; Sujets: acte gouvernemental; commissions parlementaires; décès de l'écrivain de la terre de Wyszogród; demandes au Trône; élection des juges parlementaires; exécution des lois; lois invariables; projet de la Garde; projet Jesu sure aggratiandi; projet sur le Sejm constitutionnel; révision de la constitution; Séance du Sejm; sessions de la Diète; Stanis³aw Ma³achowski, Maréchal de la Diète; Tribunal de Lituanie; Aucune délibérationSujets: décès ou prise de fonction supérieure par des juges; Déclaration temporaire; juridiction et compétence; justice et exécution des décrets; liberté du choix d'un substitut; procédures et tribunaux; résolutions du sejm; sélection des juges; tribunaux fonciers et de district; Sujets: Actes législatifs; Commissaires civils et militaires; Déclaration temporaire; Élections des juges terriens; Grand-Duché de Lituanie; Obligations officielles; Offices terriens et de château; Prolongation des fonctions; Prorogation des élections; Sujets: Accès aux actes; Chancelleries judiciaires; Commodité publique des citoyens; Gestion de la chancellerie; Gestion temporaire; Office de l'écrivain; Sejm; Sous-chambellan terrien; Voïvodie de Mazovie; Sujets: Durée et horaires des séances; Élections du maréchal de séance et des assesseurs; Instructions pour les députés; Invalidité des séances; Lieux de séances; Personnes habilitées à participer aux séances; Sanctions en cas d'infractions aux séances; Scrutin et élection secrets; Séances; Séances économiques et de rapport; Sujets: Archivage des Documents; Commissions Voïvodales et de District; Constitution du Sejm; 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sanctions pour infractions; serment judiciaire; Tribunaux du Sejm; types d'infractions publiques; Sujets: élections parlementaires; état de la noblesse; juges parlementaires; provinces: Petite Pologne, Grand‑Duché de Lituanie, Grande Pologne; Sénat de la République des Deux Nations; sénateurs et députés; Sujets: Activités du Sejm et obligations des participants; Crimes contre le Sejm; Droits civils, criminels et politiques; Durée et prorogation du Sejm; Élection des fonctionnaires du Sejm; Élections aux députations du Sejm; Fonctionnement des commissions financière, éducative, policière et militaire; Lieu et durée des séances du Sejm; Règles de vote et décisionnelles du Sejm; Travaux des commissions et des députations du Sejm; Sujets: Activités procédurales du maréchal du Sejm; Défense de la Constitution du 3 mai; Discussion sur le droit des condamnés à mort (ius aggravandi); Droits accordés aux villes; Loi de la République confédérée; Maréchal du Sejm; Présentation du projet des droits cardinaux; Projet concernant les villes ecclésiastiques et le Duché de Siewiersk; Projet de garde; Séances du Sejm; Sujets: actions des députés; constitution du 3 mai; élection du primat; exécution des lois; Garde parlementaire; liberté civile et politique; Parlement; politique étrangère; pouvoir exécutif; projet de Garde; réformes administratives; relations avec l'Église Catholique; salaire des fonctionnaires; serment des juges parlementaires; structure du pouvoir; travaux parlementaires; Sujets: Commutation de la peine de mort en emprisonnement à vie; Crimes d'État; Droit de grâce; Exceptions au droit de grâce; Invasions; Meurtres; Personnes condamnées à mort; Tribunaux militaires; Tribunaux parlementaires; Vols du trésor public; | 