mercredi, 7 janvier 1789

Rapport de la session

Sujets: Commission de l'éducation; Commissions militaires; Délibérations sur divers projets et propositions de députés; Fiscalité foncière; Fonds pour le recrutement de recrues.; Gestion des effectifs militaires; Projet d'établissement d'un Sejm permanent; Protection des fermes et de la noblesse contre le recrutement; Recrutement de soldats et assurancement de l'approvisionnement de l'armée; Recrutement et enrôlement dans l'armée; Système cantonal d’utilisation des soldats; Taxes et accises; Taxes sur les denrées alimentaires;

jeudi, 8 janvier 1789

Rapport de la session

Sujets: activité législative et réformes; amélioration de la gestion du trésor public; armée et son financement; évacuation des troupes russes; obligations des commissions parlementaires; relations internationales et diplomatie; révision principale des sujets de la session parlementaire; sécurisation des frontières de la République; serment militaire; taxes et méthodologie de leur établissement;

vendredi, 9 janvier 1789

Rapport de la session

Sujets: évacuation des troupes russes; maréchal du Sejm; note à l'ambassadeur de Russie; projet d'impôt foncier; rapport économique du trésor de la République; réclamations financières du powiat de Pinsk contre l'armée russe; Roi Stanislas Auguste Poniatowski; sejm confédéré; serment de l'armée à la fidélité à la République;

Acte publié 25

Sujets: Début du recrutement; Exclusions du recrutement; Exemption de recrutement pour les artisans et paysans; Financement des régiments; Ordonnance de la commission militaire; Protection de la population frontalière; Recrutement dans le Grand-Duché de Lituanie.; Recrutement dans les villes et bourgs; Réquisition pour la commission du trésor; Sanctions pour fausses attestations;

lundi, 12 janvier 1789

Rapport de la session

Sujets: ambassades auprès des cours étrangères; commandants des fortifications; confédération; controverse sur le serment de la Commission militaire; décision sur les impôts indépendante de l'établissement de l'état militaire; dépenses pour l'inspection des troupes; désordre lié au projet d'établissement d'un impôt double; échange d'officiers pour l'inspection des troupes; fonds pour l'armée; nécessité d'une armée plus forte; négociations avec des banquiers locaux; projet de Garde nationale; projet de transfert de fonds à l'étranger; projet d'imposition double; propositions fiscales; prorogation du Parlement; question de la forme du gouvernement; Séance du Parlement; serment de la Commission militaire et des troupes; suspension de la session du Parlement;

mardi, 13 janvier 1789

Rapport de la session

Sujets: Appels à une action accélérée du Parlement sur les questions clés de défense; Débat sur la forme du gouvernement et la structure de la Garde Nationale; Débats sur les projets fiscaux et le financement de l'armée; Déclarations des députés concernant la dépendance de la Pologne aux influences extérieures; Discours sur la suppression du Conseil Permanent et la nécessité d'un conseil national; Oppositions entre députés concernant les propositions et présentation de leurs propres projets; Propositions pour la mise en place de taxes comme financement de l'armée; Réflexions sur l'assurance de la sécurité du pays et le renforcement des forces armées; Serments militaires prêtés par les commissaires; Suspension de la session parlementaire;

mercredi, 14 janvier 1789

Aucune délibération

Acte publié 26

Sujets: arsenaux et forteresses; brigades, régiments, régiments, corps; confédération des États de la République des Deux Nations; devoirs de fidélité et d'obéissance; inspection de l'armée; Kamieniec et Częstochowa; organisation militaire; rapport sur l'état des forces armées; Serment de la commission militaire; Stanislas Auguste Poniatowski;

jeudi, 15 janvier 1789

Rapport de la session

Sujets: Arguments contre l'émission de monnaie papier; Considérations sur la levée d'un emprunt pour les besoins de l'armée; Considérations sur le financement nécessaire pour la mise en place de l'armée; Débats sur les priorités parlementaires : réforme du système fiscal contre réforme du gouvernement; Discours des parlementaires soulignant le patriotisme et la préoccupation de sauver la patrie; Discussions sur le fond de réserve existant et son utilisation potentielle; Préoccupations concernant l'introduction d'un impôt temporaire et sa possible prolongation; Projet d'impôt temporaire et impôt propre („Doczesny Podatek”); Renonciation au projet de Garde nationale en échange d'une accélération de la décision sur les impôts;

vendredi, 16 janvier 1789

Rapport de la session

Sujets: analyse des propositions fiscales; bien privé et public.; cérémonies et hommages royaux; considérations sur l'avenir et la prospérité du pays; défense de l'État; dette publique; Diète de quatre ans (1788-1792); discours du maréchal du Sejm; discussion sur les directives et propositions; importance de la concorde et de l'unité dans l'action; impôts; impôts temporaires et permanents; intervention du roi; Kazimierz Poniatowski; Kazimierz Rzewuski; Michał Mniszech; mobilisation de l'armée; prédicateur Zabiełło; question du Conseil Permanent; questions de financement militaire; sacrifices pour l'État; séances parlementaires; Stanisław August Poniatowski; Stanisław Małachowski;

lundi, 19 janvier 1789

Rapport de la session

Sujets: Débat sur la manière d'abolir le Conseil Permanent et les craintes associées; Débats sur les raisons et les conséquences du maintien du Conseil Permanent; Discussions sur l'abolition du Conseil Permanent; Importance de la liberté nationale et de l'indépendance de la Pologne; Interprétation des traités et leur impact sur la liberté et l'indépendance de la République; Menaces liées au Conseil Permanent et à l'influence des puissances étrangères; Opinions des députés sur le Conseil Permanent; Position du roi et du sénat face à la situation; Propositions de solutions alternatives pour la structure et le fonctionnement du gouvernement; Propositions et projets pour l'abolition du Conseil; Question du respect de la loi de 1768 et de l'unité de la matière dans les propositions; Références aux séances et constitutions précédentes;

mercredi, 21 janvier 1789

Rapport de la session

Sujets: Abrogation du Conseil Permanent et établissement des affaires étrangères; Affaire de la Ville de Dantzig et protection de son territoire et commerce; Constitutions et signature des actes par le maréchal du Sejm; Discussion sur les projets fiscaux; Exécution du serment par les commissaires militaires; Fonds militaire et nécessité de son financement; Instructions pour l'ambassadeur à Londres et questions commerciales; Session du Sejm et décision d'emprunter une somme d'argent; Suspension de la session du Sejm;

Acte publié 27

Sujets: Abrogation de la loi; adoption de la résolution; Conseil Permanent; descriptions des diètes; vote;

Acte publié 28

Sujets: Abrogation du Conseil Permanent; Acte législatif; Confédération des États; Diète 1785; Diète 1786; Lois; Roi;

Acte publié 29

Sujets: besoins militaires; Commission du Trésor de la Couronne; confédération sejm; économie des finances publiques; emprunt de sommes à l'étranger; pourcentage sur emprunt; prêt pour l'armée de la Couronne;

vendredi, 23 janvier 1789

Aucune délibération

Acte publié 30

Sujets: besoins militaires; Commission du Trésor du Grand-Duché de Lituanie; confédération parlementaire; économie de ressources; Grand-Duché de Lituanie; montants financiers; octroi de prêts pour l'armée; prêts étrangers; prêts nationaux; rapport financier;

Acte publié 31

Sujets: discussion des questions militaires; fonds pour l'armée; impôts; intérêts étrangers; levée d'armée; revenus publics; trésors publics;

lundi, 26 janvier 1789

Rapport de la session

Sujets: Amélioration de l'économie, du commerce et des manufactures; Contributions sur les revenus de la couronne; Dates des cotisations fiscales.; Dépenses pour les missions étrangères; Fonds de sommes à recouvrer; Injustices de l'impôt sur la fumée et protection des paysans; Offrande pour l'armée et les forces du pays; Projets d'impôts et contributions citoyennes; Propination et agriculture de la Grande-Pologne; Répartition équitable des impôts; Revenus du congrès de Vienne; Revenus publics et établissement de fonds; Suspension des lustrations des têtes juives;

mardi, 27 janvier 1789

Rapport de la session

Sujets: Adoption de projets financiers; Citoyenneté; Contribution pour la défense du pays; Efforts pour instaurer des taxes; Esprit patriotique; Maréchal du Sejm Stanisław Małachowski; Propositions concernant le trésor de la République; Réponse de l'envoyé russe Stackelberg; Revenus provenant de la propriété nationale;

mercredi, 28 janvier 1789

Aucune délibération

Acte publié 32

Sujets: besoins de la République des Deux Nations; besoins prioritaires de l'armée; fermiers et hollandais; fonds pour l'armée; impôts permanents; propriétaires fonciers et ecclésiastiques; sujets serviles; taxe par foyer; villes royales et ecclésiastiques;

jeudi, 29 janvier 1789

Rapport de la session

Sujets: Contributions à la défense; Discussions procédurales; Emphytéose; Financement de l'armée; Officiels civils et ecclésiastiques; Papier timbré; Réforme du système fiscal; Revenus des biens ecclésiastiques; Revenus des offices et des starosties; Revenus publics; Sources de revenus publics; Taxe provisoire; Taxes d'état; Taxes perpétuelles; Taxes pour les privilèges;

Acte publié 33

Sujets: augmentation de l'armée; Grand-Duché de Lituanie; impôts; monnaie d'argent; monnaie de cuivre; noblesse; offrande financière; prêtres; propriétaires de biens gagés; propriétaires viagers;

vendredi, 30 janvier 1789

Rapport de la session

Sujets: Délibérations extraordinaires; Député; Employés de la Chancellerie; Évêques; Fonctionnaires publics; Frais des Ordres; Franciszek Kwilecki; Fryderyk Moszyński; Hôpital de l'Enfant Jésus; Józef Kossakowski; LVII séance; M. Adam Czartoryski; M. Antoni Suchodolski; M. Ignacy Zakrzewski; M. Jan Suchorzewski; M. Marcin Ledóchowski; M. Michał Walewski; M. Piotr Ożarowski; M. Serafin Sokołowski; monopoles; Ordres étrangers; Revenus publics; Secrétaires; Société Humaine; Stanisław Kublicki; Stanisław Małachowski; Stanisław Potocki; Starosties; subventions publiques; Taxe foncière; Taxe proportionnelle; taxes; Taxes sur le papier timbré; Timbres;

samedi, 31 janvier 1789

Rapport de la session

Sujets: Débats; Diète (Sejm) de Pologne; Fonctionnaires municipaux à vie; Liberté de la parole; Maréchal du Sejm Stanisław Małachowski; Ministère; Projet de loi sur le timbre; Propositions de modification; Revenus; Stanisław Auguste Poniatowski; Taxe de timbre;